Françoise Calvez

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Calvez (Françoise)
marin-pêcheur, assistante d'édition ; 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000046591062(source JORF)
nomination
24 Novembre 202224/11/2022
De: Françoise CALVEZ
magistrate du premier grade placée en position de service détaché
Objet:
COUR D'APPEL DE PARIS
Conseillère
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JORFTEXT000042459886(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Françoise CALVEZ
vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris chargée du service du tribunal d'instance de Paris
Objet:
afin d'occuper l'emploi de directrice de projet, chargée du pilotage des chantiers de transformation de l'organisation judiciaire auprès du directeur des services judiciaires à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
Direction des services judiciaires
date_debut="2019-03-01"
duree="3 ans"
JORFTEXT000038169127(source JORF)
détachement
27 Février 201927/02/2019
De: Françoise CALVEZ
magistrate du premier grade
Objet:
directrice de projet (groupe III), chargée du pilotage des chantiers de transformation de l'organisation judiciaire auprès du directeur des services judiciaires du ministère de la justice
Groupe:
Direction des services judiciaires
date_debut="2019-02-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000038074532(source JORF)
nomination
31 Janvier 201931/01/2019
De: Françoise CALVEZ
vice-présidente
Objet:
COUR D'APPEL DE PARIS
Tribunal de grande instance de Paris
Vice-présidente
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
date_debut="2018-05-14"
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000036859171(source JORF)
nomination
02 Mai 201802/05/2018
De: CALVEZ (Françoise)
Objet:
magistrat
membre suppléant
Remplace:Mme Anne-Sophie WALLACH
Groupe:
Commission des clauses abusives
magistrat
suppleant
JORFTEXT000034599459(source JORF)
nomination
06 Mai 201706/05/2017
De: Françoise CALVEZ
magistrate du premier grade placée en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Vice-présidentes chargées du service du tribunal d'instance du 17e arrondissement
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
tribunal_instance="17e arrondissement de Paris"
JORFTEXT000029136583(source JORF)
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Françoise Calvez
auditeur du service de documentation, des études et du rapport de la Cour de cassation
Objet:
auprès du Conseil supérieur de la magistrature
secrétaire générale adjointe du Conseil supérieur de la magistrature
pour la durée du mandat de ses membres
Groupe:
Conseil supérieur de la magistrature (CSM)
date_debut="2011-02-25"
JORFTEXT000023827228(source JORF)
détachement
08 Avril 201108/04/2011
De: Françoise Calvez
auditeur du service de documentation, des études et du rapport de la Cour de cassation
Objet:
secrétaire générale adjointe du Conseil supérieur de la magistrature
Groupe:
Conseil supérieur de la magistrature (CSM)
JORFTEXT000023631955(source JORF)
nomination
27 Février 201127/02/2011
De: Françoise Calvez
Objet:
auditeurs à la Cour de cassation du premier grade
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000020104014(source JORF)
nomination
17 Janvier 200917/01/2009
De: Calvez (Françoise)
auditeur à la Cour de cassation
Objet:
Tableau d'avancement 2008 (magistrature)
Inscrits : 953
JORFTEXT000019425937(source JORF)
inscription
05 Septembre 200805/09/2008
De: Calvez (Françoise)
auditeur à la Cour de cassation
Objet:
Tableau d'avancement 2007 (magistrature)
Inscrits : 969
JORFTEXT000000650429(source JORF)
inscription
04 Août 200704/08/2007
De: Françoise Calvez
juge au tribunal de grande instance de Bobigny chargée du service du tribunal d'instance de Bobigny
Objet:
Cour de cassation
Auditeur
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000000807543(source JORF)
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Françoise Calvez
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Bobigny
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Bobigny
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Bobigny
Tribunal d'instance de Bobigny
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"
tribunal_instance="Bobigny"
JORFTEXT000000584523(source JORF)
nomination
30 Mai 200030/05/2000
De: Calvez (Françoise)
Objet:
stagiaire et appelés à suivre une formation de six mois auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2000-01-03"
ecole
JORFTEXT000000213849(source JORF)
nomination
15 Décembre 199915/12/1999
De: Calvez (Françoise)
Objet:
premier concours exceptionnel pour le recrutement de magistrats de tribunal de grande instance du second grade
Session ouverte le
16 juin 1999
Groupe:
Recrutement de magistrats de tribunal de grande instance du second grade
tribunal
tribunal_grande_instance="second grade"
JORFTEXT000000198319(source JORF)
admissibilite
05 Novembre 199905/11/1999
De: Calvez (Françoise)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours exceptionnel pour le recrutement de magistrats de tribunal de grande instance du second grade
Premier concours
Session ouverte le
16 juin 1999
Groupe:
Recrutement de magistrats de tribunal de grande instance du second grade
tribunal
tribunal_grande_instance="second grade"
JORFTEXT000000579297(source JORF)
admissibilite
21 Octobre 199921/10/1999
De: Calvez (Françoise, Michèle)
directrice d'un centre de recherche et d'action culturelle; 34 ans de services civils et d'activités théâtrales
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Chevalier du
21 avril 1986
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000721927(source JORF)
nomination
22 Novembre 199522/11/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.